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1 place de l'Horloge, 42000 Hill Valley

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Hill ValleySite officiel de la commune

Actes administratifs

Délibérations du conseil municipal, arrêtés du maire, décisions et documents budgétaires. Chaque acte est accompagné de son empreinte numérique, qui permet de vérifier que le document n'a pas été modifié depuis sa publication.

2 actes au registre

ActeTypeDate de l'actePublié le
2026-034 Réglementation temporaire de la circulation rue des ÉcolesArrêté30 juillet 2026
2026-021 Autorisation d’occupation du domaine public, place du MarchéActe retiréArrêté2 juin 2026

Une version papier de tout acte peut être demandée gratuitement à l'accueil de la mairie.